Conditions générales de ventes CGV Accompagnement format Coaching

                                Olivia Melo - La Mécanique de l'AMour - Micro entreprise SIREN : 830779914

Article 1: Introduction

Olivia Melo - La Mécanique de l'AMour est une micro-entreprise de prestations d'accompagnement au bien-être. 

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées CGV) s'appliquent à toutes les prestations individuelles et collectives proposées par Olivia Melo et sa micro-entreprise et sont systématiquement remises au client. Ainsi, chaque passation de commande implique l'adhésion entière et sans réserve à ces présentes CGV et prévalent sur tout autre document du client. Toute condition générale ou particulière opposée par le client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de Olivia Melo représentante de la micro-entreprise citée en préambule, prévaloir sur les présentes CGV. Le client s'engage à respecter les présentes CGV.

Article 2: Entretien préalable

Toute signature de contrat de prestation s'effectue après un entretien préalable avec le client ou le bénéficiaire, gratuit et sans engagement, qui permet :

  • Au client/bénéficiaire de clarifier sa situation et de déterminer si la prestation lui convient.
  • À Olivia Melo de faire un point détaillé sur la situation du client et voir si ses prestations sont une réponse appropriée aux besoins du client.
  • Durant cet échange, il peut déjà être présenté au client/bénéficiaire un programme personnalisé pour permettre à chaque partie de déterminer si elles peuvent et si elles ont envie de travailler ensemble. Toutefois ce programme personnalisé n'est pas figé car, il vit et s'épanouit en fonction des besoins du client dans l'instant présent à chaque session.
  • Aux deux de décider si elles ont envie de travailler ensemble à partir de cette éventuelle première présentation
  • Ces sessions peuvent faire l'objet d'un enregistrement avec l'accord du client/bénéficiaire

A l'issue de l'entretien préalable et sous réserve que les deux parties veuillent travailler ensemble, Olivia Melo ou un membre de son équipe proposera la prestation la plus appropriée aux besoins du client/bénéficiaire, sous forme de forfait.

Article 3 : Documents contractuels

Une fois la prestation déterminée d'un commun accord, Olivia Melo envoie au client une offre écrite qui reprend toutes les conditions déterminées. Cette offre est dûment complétée avec les noms, prénom et informations relatives au client et au programme ainsi que les conditions de règlement. Les CGV présentes sont systématiquement transmises au client pour en prendre connaissance après réception de son premier règlement. Son règlement valide sa volonté de s'engager dans son programme d'accompagnement, les présentes CGV lui sont donc transmises pour prise de connaissance et acceptation. Dans le cas où le client/bénéficiaire stipulerait par écrit à Olivia Melo, dans les 24h suivant la réception de son règlement, qu'il n'est pas en accord avec les présentes CGV, Olivia Melo restituera dans un délai de 30 jours maximum, la somme déjà engagée par le client/bénéficiare.
Toute prestation entamée vaut acceptation de ces CGV.

Article 4: Conditions d'annulation

Toute annulation de la prestation doit parvenir par écrit à Olivia Melo - La Mécanique de l'AMour au moins quinze jours francs avant le démarrage effectif de la prestation (Outils reçus par mail, espace en ligne*, session individuelle ou collective). Toute prestation commencée est dû dans sa totalité, sauf accord entre les deux parties. De même, si un client/bénéficiaire ne se présente pas ou s'il ne prévient pas de son absence au moins 48 heures à l'avance, sa séance est considérée comme réalisée comme s'il avait assisté à une session par téléphone ou en caméra-conférence. 

En cas d'annulation d'une séance par Olivia Melo - La Mécanique de l'AMour, pour quelque motif que ce soit, nous faisons en sorte que les clients soient prévenus au plus tôt

*Uniquement dans le cadre d'un programme d'accompagnement classique, non valable dans le cadre de l'achat d'une formation en ligne sans accompagnement, cette prestation étant régit par d'autres CGV

Article 5: Tarifs

Le prix de la prestation est conforme au tarif en vigueur au moment de la passation de commande. Il comprend les frais de la prestation. Ces tarifs sont non négociables. En revanche, il ne comprend pas les éventuels frais de transports et d'hébergement qui seront facturés en sus. 

Le tarif s'entend sur la base d'une prestation effectuée à distance, par téléphone ou via Skype ou zoom, hors frais de communication qui restent à la charge du client. Toute demande de prestation en présentiel partielle fera l'objet d'une étude de faisabilité ainsi que d'une tarification spécifique prenant en compte le temps de transport de Olivia Melo et autres frais inhérents (transport, réservation de salle).
TVA non applicable - article 293 B du CGI

Article 6: Règlement

Le mode de règlement est à la seule discrétion de Olivia Melo

Le règlement peut s'effectuer par carte bancaire ou par chèque au moment de la commande :

  • en 1 à 3 fois sans frais

Le règlement peut s'effectuer sous forme de virement uniquement pour un paiement intégral au moment de la commande :

La facture est transmise par e-mail sous format PDF à la demande du client/bénéficiaire.

Des délais de paiement peuvent être accordés. Si tel est le cas, ils sont mentionnés au contrat ou proposition de prestation validée par le client/bénéficiaire. En cas de retard de paiement, Olivia Melo - La Mécanique de l'AMour pourra suspendre toutes les commandes en cours ainsi que les interventions futures. Passée la date d'échéance, une pénalité de retard sera calculée au taux légal, soit 1,3% par mois (Loi n° 92-1442 du 31 décembre 1992), exigible sur simple demande de Olivia Melo - La Mécanique de l'AMour. Le client devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d'officiers ministériels (huissiers) ou d'auxiliaires de justice. L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement due au créancier en cas de retard de paiement est fixée à 40€ (décret n°2012-1115 du 02/10/2012).

Article 7 : Modalités pratiques

Les séances peuvent avoir lieu du lundi au jeudi de 9h à 20h, par téléphone, via Skype ou zoom et sont planifiées conjointement par Le client/bénéficiaire et Olivia Melo selon les disponibilités de chacun.

Olivia Melo propose uniquement des prestations sous forme de forfaits et / ou de programme de 3 à 6 mois :

  • 1 entretien préalable + prestation telle que définie dans la proposition de prestation + 1 séance de debrief 2 à 4 mois après la mission.
  • Durée de chaque séance : 60 minutes et selon les besoins estimés par Olivia Melo 
  • Fréquence et dates : le rythme peut être modulé d'un commun accord entre les deux parties.

Article 8: Confidentialité

Les parties s'engagent à garder la confidentialité quant aux informations et documents échangés concernant l'autre partie durant toute la période de la prestation et au delà, de quelque nature qu'ils soient (économiques, commerciaux, techniques, matériel pédagogique...).

Olivia Melo décline toute responsabilité pour les décisions professionnelles et personnelles du client/bénéficiaire pendant la période d'accompagnement et successivement.

Les données relatives au client/bénéficiaire sont strictement confidentielles et seront utilisées uniquement dans le cadre de l'accompagnement. Elle ne seront, à aucun moment et pour aucun motif, divulguées à des tiers, y compris les membres de la famille du client ou l'entreprise du bénéficiaire.

Article 9 : Espace membre privé individuel et collectif

Les prestations de Olivia Melo comprennent éventuellement un espace membre privé en ligne avec un accès individuel et confidentiel et un accès à un groupe de membre si cela est prévu dans la proposition de prestation qui donne accès :

  • Au Centre de ressources où sont mis à disposition les documents nécessaires à l'accompagnement et sont partagés des documents complémentaires et des liens utiles dans le cadre de la prestation d'accompagnement.
  • Au forum de l'espace membre collectif où le client/bénéficiaire a la possibilité d'interagir avec d'autres personnes en réflexion sur leur avancée (ne constitue pas une obligation, le client est libre ou non de s'y inscrire et d'y participer en partageant ses commentaires qui auront donc un caractère public dans l'espace membre privé collectif).
  • La messagerie privée pour tous les échanges liés à la prestation avec Olivia Melo ou avec tout autre membre du groupe selon la responsabilité du client / bénéficiaire.

L'accès se fait sur invitation par Olivia Melo si elle juge cet accès pertinent et si le client/bénéficiaire le souhaite

Article 10: Propriété intellectuelle

L'ensemble des documents remis, utilisés ou mis à disposition via la plateforme en ligne, par mail ou par tout autre moyen au cours de l'accompagnement constituent des œuvres originales et, à ce titre, sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright. Toute reproduction, représentation, utilisation, diffusion, publication, modification totale ou partielle est interdite. En conséquence, le client s'interdit de transmettre, diffuser et plus généralement d'exploiter tout ou partie de ces documents. Ils ne peuvent en aucun cas être revendus ou mis à la disposition du public ou d'un tiers sous quelque forme que ce soit, y compris électronique.

Article 11: Informatique et Libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés, mise à jour par la loi du 6 août 2004, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations le concernant. Ce droit peut s'exercer en faisant une demande écrite, par mail ou par courrier.

Article 12: Différends éventuels

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Si une contestation ou un différend n'a pu être réglé à l'amiable, le tribunal compétent sera saisi du litige.

Article 13: Déontologie

Dès le début d'une relation d'accompagnement, Olivia Melo convient, par écrit, d'un contrat clair avec son client représenté par ces présentes CGV et un contrat spécifique. Les conditions de cet accord incluent la nature du service proposé, les limites et les responsabilités de chacun. Le contrat précise aussi la fréquence et la durée des entretiens, la façon dont ils se dérouleront (en vis-à-vis, par téléphone ou internet) ainsi que le montant des honoraires perçus par Olivia Melo pour sa mission. Olivia Melo garantit le respect des engagements pris contractuellement et se tient à la règle de confidentialité.

Si au cours de la relation d'accompagnement, Olivia Melo constate que d'importantes divergences ne lui permettent plus de fonctionner selon les termes du contrat, il est dans l'obligation éthique d'y mettre fin en expliquant clairement les raisons de sa décision. Dans la mesure du possible, il veillera à proposer d'autres options à son client.

Olivia Melo s'engage à apporter un soutien inconditionnel à son client, à l'aider à optimiser ses capacités et ses ressources, dans le respect de sa demande. Il l'aide à se fixer des objectifs motivants et à donner le meilleur de lui-même. Il l'accompagne dans la mise en œuvre des moyens les plus efficaces pour lui permettre d'atteindre ses objectifs.

La compétence professionnelle de Olivia Melo est assurée par ses formations, expériences et qualifications dans le domaine des ressources humaines, de la gestion, de diverses prestations d'accompagnement au changement et en hypnose thérapeutique, de techniques de thérapies brèves et de libérations émotionnelles, forgeant sa pratique auprès de nombreux clients depuis 2017. 

En outre, Olivia Melo s'engage à toujours se former pour apporter davantage de compétences et d'outils éprouvés. Celle-ci est actuellement en démarche de certification dans le domaine du coaching même si elle dispose déjà de solides compétences et d'expériences.

Olivia Melo a elle-même été coachée et continue de faire appel aux services de mentors, de coachs et/ou thérapeutes pour être supervisée dans sa pratique. Elle est engagée dans un cheminement continu d'évolution personnelle et professionnelle.

Accompagner des personnes au changement demande une réactualisation régulière des connaissances mais aussi de son propre épanouissement. Olivia Melo se tient au courant des développements de la discipline.

Olivia Melo se tient à un devoir de réserve dans ses propos et dans ses actes. Elle fait preuve de respect à l'égard de la diversité des courants existant dans le domaine de l'accompagnement mais refuse qu'une personne ou un groupe puisse se prévaloir de détenir la vérité en la matière. Olivia Melo contribue à l'image positive des accompagnateurs par son comportement, sa compétence et la vision du monde positive dont elle est porteuse.